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Le Génie Arverne est un
établissement français
immatriculé sous le numéro
RCS 504326836

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Article 1 - Préambule et généralités

Article 1.1 - Préambule

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, l'entreprise « Le Génie Arverne », inscrite au registre du commerce depuis 2008 sous le numéro d'immatriculation R.C.S. 504326836, (SIRET 50432683600013), et dont le siège social se situe à l'adresse : 16 route de Craponne, 63220 Dore l'Eglise, France, ci-après dénommée « Le Génie Arverne », « nous » et, d'autre part, toute personne ci-après dénommée « le client », « vous », visitant, s'inscrivant ou effectuant un achat sur le site internet www.le-genie-arverne.com, ou en traitant directement avec nous.

Ces conditions générales de vente ont pour but de régir les transactions commerciales effectuées sur notre boutique en ligne « Le Génie Arverne » et tout autre opération s'y rapportant. Toute personne peut librement prendre connaissance des présentes conditions générales de vente, disponibles sur le site www.le-genie-arverne.com, lesquelles peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur, publiées sur le site au moment de passation de la commande.

Le traitement des informations nominatives relatives aux commandes font l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 1624585.


Article 1.2 - Généralités

Le Génie Arverne propose un service d'achat en ligne d'articles essentiellement attachés aux univers humoristiques, décoratifs et festifs. Ce service est accessible via les url et http://www.le-genie-arverne.fr. Notre site, les services s'y rattachant, le personnage mascotte, ainsi que tous logos et créations graphiques y figurant, notamment sur les visuels des produits représentés ou sur les produits eux-même suite à leur étiquetage ou marquage, sont la propriété exclusive de « Le Génie Arverne ».

Le site « www.le-genie-arverne.com » est la propriété de l'entreprise « Le Génie Arverne » en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Le contenu de ce site est soumis aux droits d'auteur. Toute reproduction, extraction, réutilisation, représentation, totale ou partielle, à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation express des propriétaires est interdite.

Article 1.3 - Mentions légales

« Le Génie Arverne » est un établissement français créé en 2008, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 504 326 836 (SIRET 50432683600013). Nous sommes un commerce sur internet de vente au détail destinée avant tout aux particuliers ; toutefois, nous ne disposons pas de magasin en ville accessible au public.


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :


Siège social - Edition, rédaction & graphismes

La rédaction du présent site internet est assurée par l'entreprise « Le Génie Arverne » dont le siège social est situé :

Le Génie Arverne
16 route de Craponne
63220 Dore l'Eglise
France

Immatriculation au Registre du Commerce : R.C.S. A 504 326 836 (SIRET 50432683600013)

* (coût d'un appel local)

* Attention ! Le numéro de téléphone indiqué est celui de notre siège social.

Nous ne disposons pas de centre d'appels dédié à la relation clientèle ; par conséquent, nous ne sommes pas joignables en permanence, ni selon une grille horaire prédéfinie. Merci de votre compréhension...

C'est pourquoi, pour toute question relative à un produit ou difficulté rencontrée sur une commande, nous vous conseillons de nous en faire part de préférence par email ou à partir du formulaire de notre page contact. D'autre part, vous bénéficierez d'un meilleur suivi de votre dossier.


Le directeur de la publication est monsieur en qualité de représentant légal.

« Le Génie Arverne » est un commerce en ligne de vente au détail s'adressant avant tout aux particuliers ; nous ne sommes pas grossistes et ne fournissons pas les revendeurs ; d'autre part, le régime spécifique de notre entreprise nous ne permet pas de facturer la TVA.

Nous ne disposons pas de magasin en ville ni d'aucun espace accessible au public, toute commande doit impérativement être passée sur notre boutique en ligne, impliquant notamment des frais de port.



Hébergement

Netissime.com - Groupe e.l.b. Multimedia
45/47 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
France

Immatriculation au Registre du Commerce : R.C.S. 429 999 030 (SIRET 42999903000050)

Tel. 0 811 26 10 26 (coût d'un appel local)

Site : www.netissime.com



Réalisation technique - webmestre

Elforia Design
26 Boulevard de l'Europe
63600 Ambert
France

Immatriculation au Registre du Commerce : R.C.S. A 480 203 140 (SIRET 48020314000011)

(coût d'un appel local)

Site : www.elforia-design.fr



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