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Article 1 - Préambule et généralitésArticle 1.1 - PréambuleLes présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, l'entreprise « Le Génie Arverne », inscrite au registre du commerce depuis 2008 sous le numéro d'immatriculation R.C.S. 504326836, (SIRET 50432683600013), et dont le siège social se situe à l'adresse : Place Ripaille, 63220 Dore l'Eglise, France, ci-après dénommée « Le Génie Arverne », « nous » et, d'autre part, toute personne ci-après dénommée « le client », « vous », visitant, s'inscrivant ou effectuant un achat sur le site internet www.le-genie-arverne.com, ou en traitant directement avec nous. Ces conditions générales de vente ont pour but de régir les transactions commerciales effectuées sur notre boutique en ligne « Le Génie Arverne » et tout autre opération s'y rapportant. Toute personne peut librement prendre connaissance des présentes conditions générales de vente, disponibles sur le site www.le-genie-arverne.com, lesquelles peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur, publiées sur le site au moment de passation de la commande. Article 1.2 - GénéralitésLe Génie Arverne propose un service d'achat en ligne d'articles essentiellement attachés aux univers humoristiques, décoratifs et festifs. Ce service est accessible via les url et http://www.le-genie-arverne.fr. Notre site, les services s'y rattachant, le personnage mascotte, ainsi que tous logos et créations graphiques y figurant, notamment sur les visuels des produits représentés ou sur les produits eux-même suite à leur étiquetage ou marquage, sont la propriété exclusive de « Le Génie Arverne ». Le site « www.le-genie-arverne.com » est la propriété de l'entreprise « Le Génie Arverne » en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Le contenu de ce site est soumis aux droits d'auteur. Toute reproduction, extraction, réutilisation, représentation, totale ou partielle, à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation express des propriétaires est interdite. Les visuels se rattachant à une partie de nos produits répartis dans diverses catégories, ainsi que l'ensemble des produits figurant au sein de notre catégorie « Costumes et Accessoires » dont les références débutent notamment par l'extension « DS1 », (exemple : DS1.12345), font l'objet dans leur intégralité d'une protection spécifique : Copyright Ptit Clown © Baptiste Almodovar / Nicolas Chagnon / Lucille Maugrenier / X. Article 1.3 - Mentions légales« Le Génie Arverne » est un établissement français créé en 2008, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 504 326 836 (SIRET 50432683600013). Nous sommes un commerce sur internet de vente au détail destinée avant tout aux particuliers ; toutefois, nous ne disposons pas de magasin en ville accessible au public. Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site internet est édité par l'entreprise « Le Génie Arverne » dont le siège est situé :
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